Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768657 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Présentation, ouverte à la presse, du bilan d'activité 2022-2023 de la section française à l'Assemblée parlementaire de la francophonie par sa présidente déléguée, Mme Amélia Lakrafi.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/07/2023
  1. Présentation du rapport d'information sur les missions et l'attractivité des polices municipales (MM. Lionel ROYER-PERREAUT et Alexandre VINCENDET, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (n° 1776) (M. Manuel Bompard, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à répondre à la crise du logement chez les jeunes (n° 1771) (M. François Piquemal, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 29/11/2023
  1. - audition de M. François DELUGA, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/11/2023
  1. Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
  2. Nominations de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/11/2023
  1. – Examen de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464) (M. Michel Lauzzana et Mme Francesca Pasquini, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Réponse européenne à l'Inflation Reduction Act (IRA) : examen du rapport d'information de Mmes Marietta KARAMANLI et Sabine THILLAYE et d'une proposition de résolution européenne
  2. Compte-rendu de la mission du Bureau de la commission en Ukraine (M. Pieyre-Alexandre ANGLADE, Président)
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Qatar
Date de réunion : 07/11/2023
  1. Réception d'une délégation du Conseil de la Choura, menée par le président du groupe d'amitié Qatar-France, M. Ali Bin Fetais Al-Marri
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 27/11/2023
  1. Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).