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N° 3795 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann visant à encourager l'installation de praticiens hospitaliers en zones de revitalisation rurale
Date de dépôt : 31/05/2016
Voir le dossier (Encouragement de l'installation de praticiens hospitaliers en zones de revitalisation rurale)
N° 3796 - Proposition de loi de M. Alain Gest visant à lutter contre les conduites manifestement dangereuses lors de rassemblements sur la voie publique
Date de dépôt : 31/05/2016
Voir le dossier (Lutte contre les conduites manifestement dangereuses lors de rassemblements sur la voie publique)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Table ronde sur le thème de la politique de la ville :
  2. Ÿ M. Olivier Klein, maire de Clichy-sous-Bois
  3. Ÿ Mme Clotilde Bréaud, présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)
  4. Ÿ M. Sébastien Jallet, commissaire général délégué, directeur de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires
  5. Ÿ M. Jean Daubigny, président de l'Observatoire national de la politique de la ville 2
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie nationale de médecine, rhumatologue
  2. Audition, ouverte à la presse, du professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé
  3. Audition, ouverte à la presse, du professeur Francis Berenbaum, chef du service de rhumatologie à l'hôpital Saint-Antoine et expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Ernesto Samper, secrétaire général de l'UNASUR, ancien président de la République de Colombie, sur l'Union des nations sud-américaines : état des lieux et perspectives pour les pays latino-américains. 2
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/05/2016
  1. — Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de Mme Hélène Périvier, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du Programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE) développé par Sciences Po et l'OFCE, de Mme Nathalie Lapeyre, sociologue, maîtresse de conférences à l'université Toulouse II, responsable du master « Genre, égalité et politiques sociales » (GEPS), membre du Centre d'études et de recherches Travail, organisations, pouvoirs (CERTOP-CNRS), et responsable de l'équipe de recherche « Savoirs, genre et rapports sociaux de sexe », et de Mme Anne-Emmanuelle Berger, directrice de l'unité mixte de recherche (UMR) « Laboratoire d'études de genre et de sexualité » du CNRS, professeure de littérature française et d'études de genre à l'université Paris VIII Centre d'études féminines et d'études de genre, et ancienne directrice du groupement d'intérêt scientifique « Institut du Genre », sur les études de genre dans l'enseignement supérieur et la recherche
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (texte adopté par la Commission n° 3761) et aux propositions de loi organiques rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (texte adopté par la Commission n° 3762) et des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales (texte adopté par la Commission n° 3763) (Mme Elisabeth Pochon et M. Jean-Luc Warsmann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice
  2. Présences en réunion