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Question écrite n° 6384 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/03/2023
retraites : régime général - Calcul de la durée de cotisation dans le cadre d'ALD - Calcul de la durée de cotisation dans le cadre d'ALD
Question écrite n° 6736 de M. Laurent Alexandre
Date de dépôt : 28/03/2023
établissements de santé - Continuité de l'offre de soin en Aveyron - Continuité de l'offre de soin en Aveyron
Question écrite n° 3038 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/11/2022
sécurité des biens et des personnes - Projet de décret surveillance en autonomie des établissements de baignade - Projet de décret surveillance en autonomie des établissements de baignade
Question écrite n° 18470 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 11/06/2024
bois et forêts - Droit de préférence - parcelles de bois contiguës - Droit de préférence - parcelles de bois contiguës
Question au Gouvernement n° 220 de Mme Alma Dufour
Date de dépôt : 26/10/2022
climat - CONSÉQUENCES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE - CONSÉQUENCES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
Question écrite n° 6196 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Hausse du coût de l'énergie dans le secteur agricole - Hausse du coût de l'énergie dans le secteur agricole
Question au Gouvernement n° 1870 de Mme Isabelle Périgault
Date de dépôt : 22/05/2024
syndicats - Mouvement social à la SNCF - Mouvement social à la SNCF
Question écrite n° 6627 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 21/03/2023
sang et organes humains - Versement de l'ASPA aux tirailleurs africains résidant dans leur pays d'origine - Versement de l'ASPA aux tirailleurs africains résidant dans leur pays d'origine
Question écrite n° 59 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 12/07/2022
fonctionnaires et agents publics - Suspension du jour de carence pour les fonctionnaires contaminés par la covid-19 - Suspension du jour de carence pour les fonctionnaires contaminés par la covid-19
Question écrite n° 15349 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 20/02/2024
dépendance - Jeunes aidants - Jeunes aidants