Résultats de la recherche - Assemblée nationale

758630 résultats trouvés

Question écrite n° 4238 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/12/2022; logement - Habitat solidaire - Habitat solidaire
Question orale sans débat n° 612 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 27/02/2024; pollution - Quelles mesures pour enrayer l'exposition excessive aux PFAS ? - Quelles mesures pour enrayer l'exposition excessive aux PFAS ?
Question au Gouvernement n° 1373 de Mme Soumya Bourouaha: Date de dépôt : 29/11/2023; discriminations - Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas - Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas
Question écrite n° 798 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 09/08/2022; aménagement du territoire - Financement de l'ERBM - Financement de l'ERBM
Question écrite n° 16957 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 09/04/2024; médecine - Position concernant la médecine intégrative - Position concernant la médecine intégrative
Question écrite n° 16747 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 02/04/2024; outre-mer - Adaptation budget de l'outre-mer aux nouveaux enjeux des territoires ultramarins - Adaptation budget de l'outre-mer aux nouveaux enjeux des territoires ultramarins
Question écrite n° 9899 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 11/07/2023; impôts locaux - Amortissement des pertes de taxe foncière pour les communes désindustrialisées - Amortissement des pertes de taxe foncière pour les communes désindustrialisées
Question au Gouvernement n° 32 de M. Tematai Le Gayic: Date de dépôt : 20/07/2022; outre-mer - Précarité étudiante en Polynésie - Précarité étudiante en Polynésie
Question écrite n° 12844 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 14/11/2023; emploi et activité - Contrôle de la qualité des offres d'emploi déposées à Pôle emploi - Contrôle de la qualité des offres d'emploi déposées à Pôle emploi
Question écrite n° 13562 de M. David Habib: Date de dépôt : 05/12/2023; transports aériens - Départ d'Air France de l'aéroport d'Orly - Départ d'Air France de l'aéroport d'Orly