Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Prélèvement européen : article 41 du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis ......... ...2
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019
Compte rendu de réunion n° 0088 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur la stratégie numérique de l'Union européenne.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 octobre 2013
Date de séance : 15/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 40 - STRATÉGIE NUMÉRIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE - - n° 1410
Date de dépôt : 15/10/2013
Amendement de Mme Erhel, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
Question écrite n° 39887 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 15/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement