233547 résultats trouvés
- Question écrite n° 39886 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 15/10/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- N° 1458 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Axelle Lemaire et M. Hervé Gaymard sur la stratégie numérique de l'Union européenne (n°1410)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
- N° 1458 - Rapport de Mme Corinne Erhel sur la proposition de résolution européenne de Mme Axelle Lemaire et M. Hervé Gaymard sur la stratégie numérique de l'Union européenne (n°1410)
- Date de dépôt : 15/10/2013
- Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 octobre 2013
- Date de séance : 15/10/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Avenir et justice du système de retraites
- 3. Loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/10/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
- Compte rendu de réunion n° 0087 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/10/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/10/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires européennes, sur le projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 octobre 2013
- Date de séance : 11/10/2013
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 octobre 2013
- Date de séance : 11/10/2013
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats