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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Économie bleue
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 92878 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92879 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92836 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 92880 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- N° 3457 - Proposition de loi de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à créer une exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties riveraines d'un aéroport
- Date de dépôt : 02/02/2016
- Voir le dossier (Exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions riveraines d'un aéroport)
- N° 3459 - Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à permettre la cession du tour d'échelle aux seuls propriétaires riverains de forêt domaniale en Ile-de-France
- Date de dépôt : 02/02/2016
- Voir le dossier (Permission de céder le tour d'échelle aux seuls propriétaires riverains de forêt domaniale en Ile-de-France)
- N° 3465 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
- Date de dépôt : 02/02/2016
- Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
- N° 3467 - Rapport d'information de Mme Seybah Dagoma déposé par la commission des affaires européennes sur le mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux
- Date de dépôt : 02/02/2016
- Voir le dossier (Mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux)
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