Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242425 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur l'accord entre la France et la Russie relatif à l'annulation de la vente des bâtiments de type Mistral (projet de loi n° 3039). 2
Question écrite n° 87816 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 08/09/2015
audiovisuel et communication - télévision - rapport. propositions
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Homé, secrétaire général de l'Association des petites villes de France (APVF)
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, accompagnée de Mme Soria Blatmann, M. Dominique Delpuech et M. Laurent d'Ersu, conseillers au cabinet du développement et de la francophonie, Mme Caroline Malausséna, déléguée aux affaires francophones du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), Mme Delphine Lida, déléguée adjointe aux affaires francophones du MAEDI, et Mme Orlane Valentin, rédactrice à la Mission de la langue française et de l'éducation du MAEDI
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Bessac, vice-président de l'Association des maires Ville et Banlieue de France (AMVBF)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Debat, président délégué de Villes de France.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
N° 3041 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Lefebvre appelant à une initiative française pour obtenir la mise en place par l'Europe sur les côtes libyennes de camps de réfugiés et de postes frontières pour secourir les familles fuyant la guerre
Date de dépôt : 03/09/2015
Voir le dossier (Initiative française pour la mise en place par l'Europe sur les côtes libyennes de camps de réfugiés)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 02/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 02/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Landel, délégué général de l'Association des communautés urbaines de France, et de M. Franck Claeys, directeur Économie et finances territoriales de l'Association des maires des grandes villes de France