Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

241986 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour l'économie bleue (n° 3178) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Protocole relatif à l’accord de non-prolifération nucléaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Approbation de conventions internationales
  2. 2. Accord de coopération avec les États-Unis en matière d’enquêtes judiciaires
  3. 3. Violation des embargos
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3452 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Date de dépôt : 28/01/2016
Voir le dossier (Transports : lutte contre les incivilités et les actes terroristes)
N° 3451 - Rapport de M. Dominique Raimbourg sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n°3381)
Date de dépôt : 28/01/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : protection de la Nation)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 28/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
  2. Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
  3. Audition, ouverte à la presse, des représentants du conseil d'administration de BTP-Prévoyance (Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics)
  4. Audition, ouverte à la presse, des représentants du comité national de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Raymond Soubie, président du groupe d'information professionnelle AEF, président des sociétés de conseil Alixio et Taddeo, conseiller du Président de la République de 2007 à 2010
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 3381) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n° 3429) M. Pouria Amirshahi, rapporteur
N° 3446 - Rapport de M. Éric Ciotti sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (3271)
Date de dépôt : 27/01/2016
Voir le dossier (Police et sécurité : élargissement des capacités d'intervention des forces de l'ordre)
N° 3445 - Rapport de M. Guillaume Larrivé sur la proposition de loi de M. Guillaume Larrivé et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le hooliganisme (3082)
Date de dépôt : 27/01/2016
Voir le dossier (Police et sécurité : lutte contre le hooliganisme)