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- Question écrite n° 87489 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
- Question écrite n° 87495 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
- Question écrite n° 87474 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
- Question écrite n° 87468 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
- Question écrite n° 87469 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
- N° 3038 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial et portant diverses dispositions pénales - Etude d'impact
- Voir le dossier (Travail : portage salarial)
- N° 3038 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial et portant diverses dispositions pénales
- Voir le dossier (Travail : portage salarial)
- Question écrite n° 87234 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 18/08/2015
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 86595 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 04/08/2015
- politique extérieure - Turquie - Syrie. situation politique. opposants kurdes
- N° 3037 - Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- Voir le dossier (Fonction publique : gratuité et réutilisation des informations du secteur public)
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