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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (M. Antoine Herth, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran..... 2
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2016
Date de séance : 26/01/2016
  1. 1. Droit des étrangers
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2016
Date de séance : 26/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. République numérique
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Droit des étrangers
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question orale sans débat n° 1244 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 26/01/2016
patrimoine culturel - musées - musée des tissus et arts décoratifs. Lyon. financement
Question écrite n° 92686 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 26/01/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
Question écrite n° 92684 de M. Gilbert Collard
Date de dépôt : 26/01/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 92663 de M. Bruno Nestor Azerot
Date de dépôt : 26/01/2016
outre-mer - DOM-ROM - coopération régionale. développement
N° 3441 - Rapport de MM. Jean-Louis Touraine et Arnaud Robinet déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale
Date de dépôt : 26/01/2016
Voir le dossier (Application de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale)
N° 3440 - Proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Date de dépôt : 26/01/2016
Voir le dossier (Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité)