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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Election du Bureau de la commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif 2
Compte rendu de réunion n° 088 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/09/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport définitif de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) : M. Sébastien Rouchon, dirigeant de « Rouchon Paris », membre du CJD Paris, M. Maxime Cabon, dirigeant de « Secma-Cabon », membre du CJD Quimper, et Mme Nina Popstec, administrateur de « Secma-Cabon »
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Audition de M. Jean-Yves Le drian, ministre de la Défense, sur les crédits de la Défense 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Audition de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les organismes de gestion agréés
  2. Présences en réunion