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Question écrite n° 4353 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Solution viable pour le transfert des orques du Marineland d'Antibes - Solution viable pour le transfert des orques du Marineland d'Antibes
Question orale sans débat n° 193 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis - Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis
Question écrite n° 4495 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 25/02/2025
jeunes - Accompagnement des jeunes de l'ASE à leur majorité - Accompagnement des jeunes de l'ASE à leur majorité
Question écrite n° 4401 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 25/02/2025
eau et assainissement - Aides de l'Agence de l'eau aux communes conservant leurs compétences - Aides de l'Agence de l'eau aux communes conservant leurs compétences
Question écrite n° 4369 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 25/02/2025
bois et forêts - Responsabilité élargie du producteur des matériaux de construction - Responsabilité élargie du producteur des matériaux de construction
Question écrite n° 4599 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 25/02/2025
transports - Zones à faibles émissions et leur impact sur les étudiants, travailleurs et CHU - Zones à faibles émissions et leur impact sur les étudiants, travailleurs et CHU
Question écrite n° 4581 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Montée des violences perpétrées par des groupuscules d'extrême droite - Montée des violences perpétrées par des groupuscules d'extrême droite
Question écrite n° 4483 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 25/02/2025
industrie - Avenir de la sidérurgie en France et protection des emplois industriels - Avenir de la sidérurgie en France et protection des emplois industriels
Question écrite n° 4389 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 25/02/2025
culture - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture » - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture »
Question écrite n° 4523 de M. Charles Alloncle
Date de dépôt : 25/02/2025
patrimoine culturel - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris