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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 décembre 2021
- Date de séance : 07/12/2021
- 1. Questions orales sans débat0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 février 2022
- Date de séance : 03/02/2022
- 1. Parité dans le bloc communal0
- 2. Vote par correspondance0
- 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 février 2022
- Date de séance : 23/02/2022
- 1. Renforcement du droit à l’avortement0
- 2. Accès universel à la vaccination0
- 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie0
- 4. Certification européenne du sel biologique0
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 octobre 2017
- Date de séance : 03/10/2017
- 1. Ouverture de la session ordinaire0
- 2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas0
- 3. Questions au Gouvernement0
- 4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme0
- 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures0
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 novembre 2008
- Date de séance : 13/11/2008
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/10/2010
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux comptes et à la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création
- Présences en réunion
- Annexe : rapport de la Cour des comptes : « Les comptes et la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création »
- N° 1015 - Projet de loi relatif à la consommation - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- N° 2302 - Projet de loi relatif à la santé - Etude d'impact
- Voir le dossier (Santé)
- N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Etude d'impact
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
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