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Question écrite n° 2177 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue - Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue
Question écrite n° 2109 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 19/11/2024
jeux et paris - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne
Question écrite n° 2056 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 19/11/2024
défense - Reduction des effectifs de l'IHEDN - Reduction des effectifs de l'IHEDN
Question écrite n° 2016 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 19/11/2024
armes - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale
Question orale sans débat n° 20 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 19/11/2024
établissements de santé - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
Question écrite n° 2181 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 19/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée
Question écrite n° 1999 de M. René Lioret
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - Délais de versement de la PAC aux agriculteurs - Délais de versement de la PAC aux agriculteurs
Question écrite n° 2144 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
pharmacie et médicaments - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 140 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 08/10/2024
archives et bibliothèques - Fonds d'archives historiques en Polynésie française - Fonds d'archives historiques en Polynésie française
Question écrite n° 2030 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 19/11/2024
bois et forêts - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI » - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI »