Résultats de la recherche

233542 résultats trouvés

N° 1967 annexe 29 - Rapport de M. Patrice Martin-Lalande sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946): Date de dépôt : 14/10/2009; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 3812 tome II - Avis de M. Philippe Plisson sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 4463 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Camille de Rocca Serra déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Electricité de France et d'Areva: Date de dépôt : 07/03/2012; Voir le dossier (Situation financière et perspectives d'Electricité de France et d'Areva)
N° 276 annexe 1 - Rapport de M. Jean-François Mancel sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189): Date de dépôt : 11/10/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
N° 1968 tome III - Avis de M. Marc Bernier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946): Date de dépôt : 14/10/2009; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1968 tome II - Avis de M. Marcel Rogemont sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946): Date de dépôt : 14/10/2009; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 2505 - Avis de M. Gilles d'Ettore sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'État (n°2339): Date de dépôt : 10/05/2010; Voir le dossier (Affaires étrangères : action extérieure de l'État)
N° 1847 - Rapport de M. Pierre Lasbordes, établi au nom de cet office, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?: Date de dépôt : 20/07/2009; Voir le dossier (Dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?)
N° 2861 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 3251 - Rapport d'information de M. Michel Grall déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires: Date de dépôt : 16/03/2011; Voir le dossier (Défense : conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires)