964275 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2058 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 04/05/2000
- emploi - chômage - statistiques.
- Question écrite n° 57683 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 12/02/2001
- fonction publique territoriale - filière administrative - adjoints administratifs. carrière.
- Question écrite n° 34481 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 13/09/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 26307 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 08/03/1999
- rapatriés - sécurité sociale - numéro d'immatriculation.
- Question écrite n° 14367 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 11/05/1998
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - investissements immobiliers locatifs neufs. amortissement.
- Question au Gouvernement n° 3027 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 01/11/2001
- industrie - machines et équipements - Moulinex. emploi et activité.
- Question écrite n° 58888 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 12/03/2001
- enseignement - programmes - secourisme.
- Question écrite n° 22757 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/12/1998
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut.
- Question écrite n° 65073 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/08/2001
- assurance maladie maternité : généralités - caisses - crédits. Metz.
- Question écrite n° 43748 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 20/03/2000
- sports - FNDS - crédits. répartition entre les régions.
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