Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2884 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - Liens diplomatiques avec la Syrie - Liens diplomatiques avec la Syrie
Question écrite n° 2743 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 14/11/2017; agriculture - La situation de la viticulture, dans le contexte du « Brexit » - La situation de la viticulture, dans le contexte du « Brexit »
Question écrite n° 2778 de Mme Marie Guévenoux: Date de dépôt : 14/11/2017; commerce et artisanat - Ouverture des boulangeries - Ouverture des boulangeries
Question écrite n° 2932 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 14/11/2017; sports - Apprentissage de la natation - Formation des maîtres-nageurs sauveteurs - Apprentissage de la natation - Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 2859 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 14/11/2017; outre-mer - La chasse aux tangues - La chasse aux tangues
Question écrite n° 2826 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 14/11/2017; impôts et taxes - Conditions d'application de l'exonération de taxe de publicité foncière (TPF) - Conditions d'application de l'exonération de taxe de publicité foncière (TPF)
Question écrite n° 2794 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 14/11/2017; élections et référendums - Machines à voter - Risque cyber - Machines à voter - Risque cyber
Question écrite n° 2946 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 14/11/2017; taxe sur la valeur ajoutée - TVA des protections pour incontinence urinaire - TVA des protections pour incontinence urinaire
Question écrite n° 2913 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 14/11/2017; retraites : généralités - Petites pensions de retraite femmes mariées - Petites pensions de retraite femmes mariées
Question écrite n° 2881 de Mme Ericka Bareigts: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - Aide publique au développement - Aide publique au développement