964862 résultats trouvés
- Question écrite n° 54922 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 11/12/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - enseignement. fonctionnement. effectifs de personnel. IATOS.
- Question écrite n° 4250 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 06/10/1997
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 45073 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 17/04/2000
- politique extérieure - Arabie Saoudite - droits de l'homme.
- Question au Gouvernement n° 2628 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 07/02/2001
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examen. effectifs d'inspecteurs.
- Question écrite n° 19720 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 05/10/1998
- urbanisme - permis de construire - contentieux.
- Question au Gouvernement n° 1529 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 13/10/1999
- travail - durée du travail - réduction. conséquences. charges sociales. réforme.
- Question écrite n° 30041 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 17/05/1999
- élevage - équidés - identification.
- Question écrite n° 52567 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 23/10/2000
- aquaculture et pêche professionnelle - marins pêcheurs - conjoints collaborateurs. statut.
- Question écrite n° 65553 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 03/09/2001
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations aux caisses mutualistes d'anciens combattants.
- Question écrite n° 63248 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 02/07/2001
- mort - suicide - lutte et prévention.
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