989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 105404 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 26/09/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations.
- Question écrite n° 57050 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 08/02/2005
- professions de santé - médecins spécialistes - qualification. réforme. pertinence.
- Question écrite n° 3797 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 30/09/2002
- retraites : généralités - annuités liquidables - bonification pour enfants. égalité des sexes. application.
- Question écrite n° 1122 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 29/07/2002
- santé - épidémies - parasitose aviaire. lutte et prévention.
- Question écrite n° 109851 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 109543 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 07/11/2006
- handicapés - sourds et malentendants - langue des signes. officialisation.
- Question écrite n° 28549 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 17/11/2003
- chômage : indemnisation - réglementation - collectivités territoriales.
- Question orale sans débat n° 1883 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement supérieur - universités de médecine - examen classant national. modalités.
- Question écrite n° 39460 de M. David Habib
- Date de dépôt : 18/05/2004
- tourisme et loisirs - sécurité - piscines.
- Question écrite n° 77746 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/11/2005
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
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