961673 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 137 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 11/10/2017
- logement - politique du logement - politique du logement
- Question au Gouvernement n° 150 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 11/10/2017
- ordre public - transformation de l'opération Sentinelle - transformation de l'opération Sentinelle
- Question au Gouvernement n° 141 de M. Luc Carvounas
- Date de dépôt : 11/10/2017
- fonctionnaires et agents publics - fonction publique - fonction publique
- Question au Gouvernement n° 148 de M. Xavier Paluszkiewicz
- Date de dépôt : 11/10/2017
- Union européenne - refondation de l'Europe - refondation de l'Europe
- Question au Gouvernement n° 145 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 11/10/2017
- transports aériens - aéroport de Notre-Dame-des-Landes - aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Question au Gouvernement n° 138 de M. Jacques Savatier
- Date de dépôt : 11/10/2017
- fonctionnaires et agents publics - fonction publique - fonction publique
- Question au Gouvernement n° 151 de Mme Bérangère Couillard
- Date de dépôt : 11/10/2017
- égalité des sexes et parité - tour de France de l'égalité - tour de France de l'égalité
- Question au Gouvernement n° 142 de M. Bruno Millienne
- Date de dépôt : 11/10/2017
- collectivités territoriales - périmètre du Grand Paris - périmètre du Grand Paris
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/10/2017
- Audition conjointe avec la Commission des Affaires économiques de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'Agriculture et au Développement durable
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/10/2017
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
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