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Question écrite n° 1309 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 26/09/2017
enseignement supérieur - Attribution des contrats doctoraux - Attribution des contrats doctoraux
Question écrite n° 1277 de M. Vincent Bru
Date de dépôt : 26/09/2017
eau et assainissement - Filière hydroélectrique - Filière hydroélectrique
Question écrite n° 1244 de M. Bruno Duvergé
Date de dépôt : 26/09/2017
agriculture - Interdiction du glyphosate - Interdiction du glyphosate
Question écrite n° 1431 de M. Nicolas Démoulin
Date de dépôt : 26/09/2017
télécommunications - Maintien et stimulation de la diversité concurrentielle sur les RIP - Maintien et stimulation de la diversité concurrentielle sur les RIP
Question écrite n° 1325 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 26/09/2017
impôt sur le revenu - Suppléments familiaux - Suppléments familiaux
Question écrite n° 1293 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/09/2017
énergie et carburants - Réglementation en vigueur en termes d'éoliennes - Réglementation en vigueur en termes d'éoliennes
Question écrite n° 1260 de M. Loïc Dombreval
Date de dépôt : 26/09/2017
biodiversité - Sixième exinction massive - Sixième exinction massive
Question écrite n° 1406 de Mme Fabienne Colboc
Date de dépôt : 26/09/2017
santé - Cancers pédiatriques et maladies incurables de l'enfant - Cancers pédiatriques et maladies incurables de l'enfant
Question écrite n° 1341 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 26/09/2017
impôts et taxes - Nouvelle création d'impôt sur les épargnants les plus modestes - Nouvelle création d'impôt sur les épargnants les plus modestes
Question écrite n° 1376 de M. Raphaël Gauvain
Date de dépôt : 26/09/2017
pharmacie et médicaments - Levothyrox : contrôle et indemnisations pour les effets secondaires - Levothyrox : contrôle et indemnisations pour les effets secondaires