959021 résultats trouvés
- Question écrite n° 61697 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 84228 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/01/2006
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 18156 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 12/05/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement.
- Question écrite n° 24021 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 01/09/2003
- politique extérieure - Indonésie - situation politique.
- Question écrite n° 15403 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 31/03/2003
- Union européenne - directives - transposition. perspectives.
- Question écrite n° 73649 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/09/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 72053 de M. Emmanuel Hamelin
- Date de dépôt : 09/08/2005
- santé - soins et maintien à domicile - centres de soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 117589 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 06/02/2007
- sécurité routière - permis de conduire - permis à points. réforme.
- Question écrite n° 53344 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 14/12/2004
- retraites : généralités - réforme - conséquences. PME.
- Question écrite n° 7422 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 02/12/2002
- sécurité routière - code de la route - signalisation routière. pouvoirs de police des agents de la circulation.
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