Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 716 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 15/08/2017; ordre public - Incendies : ne pas en rester à la désolation - Incendies : ne pas en rester à la désolation
Question écrite n° 718 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 15/08/2017; outre-mer - Actions pour lutter contre le suicide des jeunes Amérindiens de Guyane française - Actions pour lutter contre le suicide des jeunes Amérindiens de Guyane française
Question écrite n° 686 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 15/08/2017; énergie et carburants - Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local - Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local
Question écrite n° 692 de Mme Annie Chapelier: Date de dépôt : 15/08/2017; entreprises - Scrutin de liste paritaire - Associations parents d'élèves - Scrutin de liste paritaire - Associations parents d'élèves
Question écrite n° 667 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 15/08/2017; agriculture - PAC - PAC
Question écrite n° 713 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 15/08/2017; justice - Situation préoccupante du tribunal de grande instance de Nancy - Situation préoccupante du tribunal de grande instance de Nancy
Question écrite n° 683 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 15/08/2017; emploi et activité - Les contrats d'accompagnement dans l'emploi - Les contrats d'accompagnement dans l'emploi
Question écrite n° 731 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 15/08/2017; réfugiés et apatrides - Non-respect du droit dans l'accueil des réfugiés - Non-respect du droit dans l'accueil des réfugiés
Question écrite n° 706 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 15/08/2017; immigration - Le rôle des ONG dans le flux migratoire vers l'Europe - Le rôle des ONG dans le flux migratoire vers l'Europe
Question écrite n° 674 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 15/08/2017; animaux - Spectacles incluant des animaux sauvages - Spectacles incluant des animaux sauvages