952198 résultats trouvés
- Question écrite n° 120996 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 20/03/2007
- santé - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. mise en oeuvre. modalités.
- Question écrite n° 71491 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 02/08/2005
- formation professionnelle - contrats de professionnalisation - mise en oeuvre. coiffure.
- Question écrite n° 3488 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 30/09/2002
- politique extérieure - Afghanistan - prisonniers de guerre. conditions de détention.
- Question écrite n° 66125 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 31/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 91943 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 11/04/2006
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - handicapés.
- Question écrite n° 14242 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/03/2003
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - communes. retrait. réglementation.
- Question écrite n° 30267 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 15/12/2003
- État - décentralisation - conséquences. politique du sport.
- Question écrite n° 86495 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- handicapés - personnes âgées - établissements d'accueil. création. financement. Lorraine.
- Question écrite n° 31951 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- enseignement - politique de l'éducation - filières technologiques. perspectives.
- Question écrite n° 58485 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/02/2005
- postes - La Poste - restructuration. conséquences. Champagne-Ardenne.
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