Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8327 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 15/05/2018; outre-mer - Lutte contre l'épidémie de dengue à La Réunion - Lutte contre l'épidémie de dengue à La Réunion
Question écrite n° 8295 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 15/05/2018; entreprises - Seuils d'assujettissement des commissaires aux comptes - Seuils d'assujettissement des commissaires aux comptes
Question écrite n° 8376 de M. Gabriel Attal: Date de dépôt : 15/05/2018; sécurité routière - Établissements d'enseignement de la conduite - Établissements d'enseignement de la conduite
Question écrite n° 8343 de Mme Muriel Ressiguier: Date de dépôt : 15/05/2018; politique extérieure - Lutte contre la malnutrition et sécurité alimentaire - Lutte contre la malnutrition et sécurité alimentaire
Question écrite n° 8378 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 15/05/2018; services à la personne - Réparateurs indépendants d'électroménagers - Service à la personne - Réparateurs indépendants d'électroménagers - Service à la personne
Question écrite n° 8318 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 15/05/2018; justice - Création fonds d'indemnisation victimes abus de confiance - Création fonds d'indemnisation victimes abus de confiance
Question écrite n° 8253 de M. Benoit Potterie: Date de dépôt : 15/05/2018; animaux - Régulation du rat musqué dans le marais audomarois - Régulation du rat musqué dans le marais audomarois
Question écrite n° 8288 de M. Jean-Luc Reitzer: Date de dépôt : 15/05/2018; enseignement secondaire - Enseignement du latin et du grec ancien - Enseignement du latin et du grec ancien
Question écrite n° 8334 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 15/05/2018; personnes handicapées - Prestation de compensation du handicap - Prestation de compensation du handicap
Question écrite n° 8369 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 15/05/2018; recherche et innovation - Le projet de fusion de l'INRA et de l'IRSTEA - Le projet de fusion de l'INRA et de l'IRSTEA