991729 résultats trouvés
- Question écrite n° 114139 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/12/2006
- politique extérieure - Liban - aides de l'Union européenne.
- Question écrite n° 49819 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 26/10/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. métallurgie.
- Question écrite n° 56787 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 01/02/2005
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 29970 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 08/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - revalorisation.
- Question écrite n° 80870 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 13/12/2005
- banques et établissements financiers - livrets d'épargne - livret A. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 117581 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 06/02/2007
- énergie et carburants - économies d'énergie - bâtiments économes. développement.
- Question écrite n° 27993 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 10/11/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 35094 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 09/03/2004
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 83862 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 24/01/2006
- enseignement : personnel - conseillers d'orientation psychologues - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 111274 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/11/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité - rapport - conclusions.
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