Résultats de la recherche - Assemblée nationale

966839 résultats trouvés

Question écrite n° 1636 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 03/10/2017; montagne - Impact des réductions de crédits de l'État sur la politique de massif - Impact des réductions de crédits de l'État sur la politique de massif
Question écrite n° 1707 de M. Francis Vercamer: Date de dépôt : 03/10/2017; santé - La prise en charge et l'hébergement des adultes atteints de troubles autistiques - La prise en charge et l'hébergement des adultes atteints de troubles autistiques
Question écrite n° 1675 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 03/10/2017; politique sociale - Soutien aux « aidants » - Soutien aux « aidants »
Question écrite n° 1642 de M. Philippe Gomès: Date de dépôt : 03/10/2017; outre-mer - Déploiement d'une police de la sécurité du quotidien - Déploiement d'une police de la sécurité du quotidien
Question écrite n° 1569 de M. Raphaël Gauvain: Date de dépôt : 03/10/2017; environnement - Pyrale du Buis - Pyrale du Buis
Question écrite n° 1501 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 03/10/2017; défense - Arrivée des C-130J Hercules sur la BA105 d'Évreux - Arrivée des C-130J Hercules sur la BA105 d'Évreux
Question écrite n° 1536 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 03/10/2017; énergie et carburants - Concessions hydrauliques - Concessions hydrauliques
Question écrite n° 1723 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 03/10/2017; sécurité routière - Sensibilisation à la sécurité routière dans les écoles - Sensibilisation à la sécurité routière dans les écoles
Question écrite n° 1691 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 03/10/2017; professions de santé - Santé - Lutte contre la désertification médicale - Santé - Lutte contre la désertification médicale
Question écrite n° 1617 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 03/10/2017; logement - Application ordonnance 21 novembre 2016 - Office public de l'habitat - Application ordonnance 21 novembre 2016 - Office public de l'habitat