Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8290 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 15/05/2018; enseignement secondaire - Enseignement langues anciennes - Latin et grec - Enseignement langues anciennes - Latin et grec
Question écrite n° 8249 de Mme Valérie Boyer: Date de dépôt : 15/05/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés
Question écrite n° 8371 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 15/05/2018; santé - Financements innovants du projet Envie Autonomie - Financements innovants du projet Envie Autonomie
Question écrite n° 8265 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 15/05/2018; consommation - Conditions d'utilisation de la mention « Fabriqué en France » - Conditions d'utilisation de la mention « Fabriqué en France »
Question écrite n° 8271 de Mme Marianne Dubois: Date de dépôt : 15/05/2018; défense - Mise en œuvre de l'accord sur le système de combat aérien du futur (SCAF) - Mise en œuvre de l'accord sur le système de combat aérien du futur (SCAF)
Question écrite n° 8352 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Congé maternité - Femmes exerçant une profession libérale de santé conventionnée - Congé maternité - Femmes exerçant une profession libérale de santé conventionnée
Question écrite n° 8387 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 15/05/2018; transports ferroviaires - Développement de projets de locomotives à hydrogène - Développement de projets de locomotives à hydrogène
Question écrite n° 8246 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 15/05/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part fiscale des veufs et veuves d'anciens combattants - Demi-part fiscale des veufs et veuves d'anciens combattants
Question écrite n° 8262 de M. Benoit Potterie: Date de dépôt : 15/05/2018; communes - Calcul de la dotation globale de fonctionnement aux communes - Calcul de la dotation globale de fonctionnement aux communes
Question écrite n° 8329 de M. Philippe Dunoyer: Date de dépôt : 15/05/2018; outre-mer - Régime de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) - Régime de l'indemnité temporaire de retraite (ITR)