Résultats de la recherche - Assemblée nationale

962189 résultats trouvés

Question écrite n° 1011 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 12/09/2017; fonction publique hospitalière - Évolution statutaire des ambulanciers comme membres d'équipage technique - Évolution statutaire des ambulanciers comme membres d'équipage technique
Question écrite n° 1046 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/09/2017; police - Police de sécurité du quotidien - Police de sécurité du quotidien
Question écrite n° 1062 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 12/09/2017; santé - Cancer pédiatrique - Cancer pédiatrique
Question écrite n° 975 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 12/09/2017; chômage - Neutralisation des ressources des chômeurs en arrêt maladie - Neutralisation des ressources des chômeurs en arrêt maladie
Question écrite n° 981 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 12/09/2017; économie sociale et solidaire - Économie sociale et solidaire - Économie sociale et solidaire
Question écrite n° 1041 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 12/09/2017; pharmacie et médicaments - Myélome multiple - traitements - Myélome multiple - traitements
Question écrite n° 1076 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 12/09/2017; transports ferroviaires - Taux de fréquentation des trains intercités de nuit - Taux de fréquentation des trains intercités de nuit
Question écrite n° 1018 de M. Laurent Furst: Date de dépôt : 12/09/2017; Internet - Fracture numérique - soutien aux associations - Fracture numérique - soutien aux associations
Question écrite n° 972 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 12/09/2017; audiovisuel et communication - Diffusion des médias des pays voisins pour les Hexagonaux frontaliers - Diffusion des médias des pays voisins pour les Hexagonaux frontaliers
Question écrite n° 1034 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 12/09/2017; personnes âgées - Dépendance - financement des EHPAD - Dépendance - financement des EHPAD