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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 91 de M. Christian Jacob
Date de dépôt : 27/09/2017
élections et référendums - Résultat des élections sénatoriales - Résultat des élections sénatoriales
Question au Gouvernement n° 103 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 27/09/2017
médecine - lutte contre la désertification médicale - lutte contre la désertification médicale
Question au Gouvernement n° 95 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Date de dépôt : 27/09/2017
outre-mer - Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe - Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
Question au Gouvernement n° 97 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 27/09/2017
industrie - rapprochement entre Alstom et Siemens - rapprochement entre Alstom et Siemens
Question au Gouvernement n° 92 de M. Laurent Saint-Martin
Date de dépôt : 27/09/2017
politique économique - Grand plan d'investissement - Grand plan d'investissement
Question au Gouvernement n° 100 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 27/09/2017
recherche et innovation - soutien à la recherche et à l'innovation - soutien à la recherche et à l'innovation
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 26/09/2017
  1. Audition de Madame Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
  2. Suivi des demandes de moyens pour la délégation et des demandes liées aux conditions matérielles des députés ultramarins ;
  3. Adoption du règlement intérieur de la délégation ;
  4. Questions diverses.
Question écrite n° 1245 de Mme Fabienne Colboc
Date de dépôt : 26/09/2017
agriculture - Le glyphosate - Le glyphosate
Question écrite n° 1432 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 26/09/2017
tourisme et loisirs - Déclaration des touristes qui réalisent des travaux de vendange - Déclaration des touristes qui réalisent des travaux de vendange
Question écrite n° 1326 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 26/09/2017
impôt sur les sociétés - Censure de la taxe Google par le Conseil constitutionnel - Censure de la taxe Google par le Conseil constitutionnel