1529128 résultats trouvés
- Amendement n° 8 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4141
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de Mme Lorho et Mme Ménard - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
- N° 4143 rapport - Rapport de Mme Marie-Pierre Rixain sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Pierre Rixain et plusieurs de ses collègues visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (4000 rectifié).
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Voir le dossier (Accélérer l'égalité économique et professionnelle)
- Amendement n° 3 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4141
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de Mme Lorho - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
- Amendement n° 319 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de M. Saulignac, Mme Karamanli et Mme Untermaier - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Amendement n° 270 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de M. Bazin - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Amendement n° 332 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de Mme Rilhac, Mme Lazaar, Mme Park, Mme Toutut-Picard, Mme Piron, Mme Pitollat, M. Claireaux et Mme Dupont - Article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Amendement n° 253 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de M. Batut, M. Trompille, Mme Le Feur, M. Zulesi, Mme Krimi, M. Questel, Mme Vanceunebrock et M. Daniel - Après l'article 40 - Non renseigné
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Amendement n° 316 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de M. Saulignac, Mme Karamanli et Mme Untermaier - Après l'article 33 - Non renseigné
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Amendement n° 1 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4141
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de Mme Lorho - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
- Amendement n° 4 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4141
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Amendement de Mme Lorho - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
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