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Question écrite n° 6802 de M. Patrick Labaune
Date de dépôt : 18/11/2002
enseignement technique et professionnel - IUT - organisation des études. réforme.
Question écrite n° 21750 de Mme Boisseau Marie-Thérèse
Date de dépôt : 19/12/1994
Enseignement secondaire - Programmes - Classes de terminale G. techniques commerciales.
Question écrite n° 28391 de M. Olivier de Chazeaux
Date de dépôt : 12/04/1999
télécommunications - Internet - accès. système ADSL. mise en place.
Question écrite n° 36731 de M. Mahéas Jacques
Date de dépôt : 15/02/1988
Enseignement secondaire - Reglementation des etudes - Technologie.
Question écrite n° 123675 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 06/12/2011
politique extérieure - Libye - armes technologiques. ventes. contrôle
Question écrite n° 117381 de M. Christian Paul
Date de dépôt : 06/09/2011
politique extérieure - Libye - armes technologiques. ventes. contrôle
Question écrite n° 61649 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 14/09/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Recherche et espace : structures administratives - Agence pour la diffusion de l'information technologique. fonctionnement
Question écrite n° 49075 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 28/10/1991
Recherche - Politique et reglementation - Comites consultatifs regionaux de recherche et de developpement technologique. perspectives
Question écrite n° 48206 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 28/01/2014
enseignement secondaire - baccalauréat - épreuves facultatives. langues régionales. suppression. perspectives
Question écrite n° 11950 de Mme Marie-Ange Magne
Date de dépôt : 04/09/2018
recherche et innovation - Technologie « Hyperloop » et son développement - Technologie « Hyperloop » et son développement