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Tri des résultats

Question écrite n° 101573 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 20/12/2016
sécurité sociale - pensions - pensions d'invalidité. première catégorie. mode de calcul
Question écrite n° 101574 de Mme Françoise Imbert
Date de dépôt : 20/12/2016
sécurité sociale - régime social des indépendants - création d'un référent territorial. recommandations. perspectives
Question écrite n° 101576 de M. Laurent Degallaix
Date de dépôt : 20/12/2016
sports - football - violences. lutte et prévention
Question écrite n° 101585 de Mme Joëlle Huillier
Date de dépôt : 20/12/2016
transports ferroviaires - tarifs réduits - personnes handicapées. conditions d'attribution
Question écrite n° 101587 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 20/12/2016
urbanisme - PLU - changements de destination et de sous-destination. réglementation
Question écrite n° 101589 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 20/12/2016
ventes et échanges - commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
Question écrite n° 101590 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 20/12/2016
voirie - routes départementales - D 926. poids lourds. délestage
Question écrite n° 101591 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 20/12/2016
voirie - routes départementales - D 926. poids lourds. délestage
Compte rendu intégral de la séance du lundi 19 décembre 2016
Date de séance : 19/12/2016
  1. 1. Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle
  2. 2. Régulation du secteur du transport public particulier de personnes
  3. 3. Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/12/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure)
  2. Présences en réunion