982535 résultats trouvés
- Question écrite n° 64223 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 23/07/2001
- établissements de santé - hôpitaux - programme d'innovations thérapeutiques. aides de l'Etat. Toulouse.
- Question écrite n° 12293 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 30/03/1998
- handicapés - IME - personnel. durée du travail.
- Question écrite n° 64255 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 23/07/2001
- éducation physique et sportive - chargés d'enseignement - intégration dans le corps des professeurs.
- Question écrite n° 44845 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 10/04/2000
- sécurité sociale - cotisations - exonération. experts traducteurs interprètes.
- Question écrite n° 48825 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 10/07/2000
- fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. carrière.
- Question écrite n° 65597 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 10/09/2001
- santé - maladies cardio-vasculaires - lutte et prévention.
- Question écrite n° 20733 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 26/10/1998
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Gironde.
- Question écrite n° 38449 de Mme Jacqueline Mathieu-Obadia
- Date de dépôt : 06/12/1999
- patrimoine culturel - classement - patrimoine mobilier et immobilier.
- Question écrite n° 22103 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 30/11/1998
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. locked-in syndrome.
- Question écrite n° 62728 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 25/06/2001
- impôt sur le revenu - politique fiscale - bénévoles des associations. frais. déduction.
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