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Question écrite n° 92613 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 26/01/2016
culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
Question écrite n° 92672 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 26/01/2016
politique extérieure - Egypte - vente d'armements. modalités
Question écrite n° 92575 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/01/2016
aménagement du territoire - zones rurales - jeunes. perspectives
Question écrite n° 92582 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 26/01/2016
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
Question écrite n° 92716 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 26/01/2016
sports - natation - moniteur de natation. statut
Question écrite n° 92616 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 26/01/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
Question écrite n° 92689 de M. Jacques Lamblin
Date de dépôt : 26/01/2016
produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
Question écrite n° 92572 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 26/01/2016
agriculture - SAFER - terres agricoles. droit de préemption
Question écrite n° 92583 de M. Alain Chrétien
Date de dépôt : 26/01/2016
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - contrats collectifs. mise en œuvre. redressements Urssaf. perspectives
Question écrite n° 92584 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 26/01/2016
audiovisuel et communication - INA - frais de taxi. remboursement