985137 résultats trouvés
- Question écrite n° 99327 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99163 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 27/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 99374 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 27/09/2016
- TVA - taux - chocolat. perspectives
- Question écrite n° 99321 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99244 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 27/09/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 99243 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 27/09/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 99305 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 99160 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 27/09/2016
- animaux - nuisibles - charançon rouge. prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 99361 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 99262 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- impôts et taxes - taxe d'aménagement - exonération. champ d'application
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats