992516 résultats trouvés
- Question écrite n° 30543 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 15/12/2003
- animaux - chiens - société centrale canine. financement.
- Question orale sans débat n° 1331 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 06/12/2005
- télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction.
- Question écrite n° 92885 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 25/04/2006
- défense - armée - opération de maintien de la paix. décès. mention : mort pour la France.
- Question écrite n° 50507 de M. Alain Gouriou
- Date de dépôt : 09/11/2004
- TVA - taux - tourisme fluvial.
- Question écrite n° 2780 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 16/09/2002
- animaux - chiens - divagation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 104602 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sécurité routière - radars - dysfonctionnements. conséquences.
- Question orale sans débat n° 594 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 27/01/2004
- marchés publics - passation - collectivités territoriales. réglementation.
- Question écrite n° 60503 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 15/03/2005
- enseignement secondaire - programmes - italien.
- Question écrite n° 86198 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 21/02/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 30510 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/12/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
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