996744 résultats trouvés
- Question écrite n° 56107 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 25/01/2005
- santé - asthme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 69960 de M. Philippe Edmond-Mariette
- Date de dépôt : 12/07/2005
- outre-mer - DOM : Antilles - sécurité publique. séismes. moyens de prévention.
- Question écrite n° 62768 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 12/04/2005
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention.
- Question écrite n° 18690 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 19/05/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 84745 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/01/2006
- défense - armée - certificats militaires de langues étrangères. reconnaissance.
- Question écrite n° 27492 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 03/11/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 20077 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 16/06/2003
- postes - La Poste - distribution de produits financiers. pertes. conséquences. petits épargnants.
- Question écrite n° 79579 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 29/11/2005
- justice - juridictions civiles - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 97141 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 75013 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 04/10/2005
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
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