994602 résultats trouvés
- Question écrite n° 82110 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 27/12/2005
- associations - associations d'aide à domicile - financement.
- Question écrite n° 100562 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/07/2006
- enseignement - examens et concours - organisation. perspectives.
- Question écrite n° 13281 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 03/03/2003
- fonctionnaires et agents publics - prise en charge - frais de justice. préjudice dans l'exercice de leurs fonctions.
- Question écrite n° 110974 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examens. effectifs d'inspecteurs. examens. répartition des places.
- Question écrite n° 51712 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/11/2004
- enfants - protection - disparitions. système d'alerte. perspectives.
- Question écrite n° 52032 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 30/11/2004
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. artistes.
- Question écrite n° 61154 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/03/2005
- sécurité routière - réglementation - rollers, skateboards et trottinettes.
- Question écrite n° 49204 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 19/10/2004
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 22858 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. moyens d'intervention. renforcement.
- Question écrite n° 77220 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 01/11/2005
- enseignement agricole - personnel de direction - enseignants. responsabilité pénale.
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