994571 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 décembre 2016
- Date de séance : 20/12/2016
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Berlin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 4. Projet de loi de finances pour 2017
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 101488 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 20/12/2016
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question écrite n° 101415 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 20/12/2016
- établissements de santé - hôpitaux - violences. lutte et prévention
- Question écrite n° 101369 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 20/12/2016
- animaux - protection - sauvergarde de la biodiversité. mesures
- Question écrite n° 101552 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 20/12/2016
- santé - maladies rares - algodystrophie. prise en charge
- Question écrite n° 101543 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 20/12/2016
- risques professionnels - accidents du travail et maladies professionnelles - indemnisation. revalorisation
- Question écrite n° 101492 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/12/2016
- professions de santé - infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation
- Question écrite n° 101517 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 20/12/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - rémunération. revalorisation
- Question écrite n° 101388 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 20/12/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
- Question écrite n° 101532 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 20/12/2016
- professions sociales - aides à domicile - structures. financement. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats