973959 résultats trouvés
- Question écrite n° 14634 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 18/05/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. pensions d'invalidité.
- Question écrite n° 68631 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 12/11/2001
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 63904 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 16/07/2001
- santé - soins et maintien à domicile - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question orale sans débat n° 1098 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 08/05/2000
- banques et établissements financiers - Banque de France - papeterie et imprimerie. emploi et activité. Vic-le-Comte. Chamalières.
- Question écrite n° 44231 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 03/04/2000
- chômage : indemnisation - bénéficiaires - prime exceptionnelle.
- Question écrite n° 8068 de M. Alain Vidalies
- Date de dépôt : 22/12/1997
- agroalimentaire - miel - politiques communautaires. aides. financement.
- Question écrite n° 47358 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 05/06/2000
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 21201 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 09/11/1998
- impôts et taxes - entreprises - micro-entreprises. plafond. relèvement. conséquences.
- Question écrite n° 66405 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 24/09/2001
- agriculture - PAC - aides compensatoires. SCEA. GAEC. disparités.
- Question écrite n° 5152 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/10/1997
- automobiles et cycles - emploi et activité - aides de l'Etat.
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