1499329 résultats trouvés
- Question écrite n° 121096 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- élections et référendums - campagnes électorales - sondages. réglementation.
- Question écrite n° 102959 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 05/09/2006
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : structures administratives - office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique. missions. bilan.
- Question écrite n° 67033 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 14/06/2005
- travail - santé - agence publique de la santé au travail. missions.
- Question écrite n° 82467 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 27/12/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - indemnisation. réglementation.
- Question écrite n° 71837 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 02/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 111316 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/11/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - handicapés. demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 33128 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 03/02/2004
- animaux - ours - repeuplement. perspectives. Pyrénées.
- Question écrite n° 11129 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 27/01/2003
- prestations familiales - allocation parentale d'éducation - conditions d'attribution.
- Question au Gouvernement n° 919 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/11/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 66355 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 31/05/2005
- associations - association ATTAC - statut.
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