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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis Patrimoines)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis Enseignement supérieur et vie étudiante, et M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis Recherche).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnet, rapporteur).
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à revenir au caractère cumulatif des critères pédologique et floristique permettant de qualifier les zones humides
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions : Avis de Mme Sandrine Runel, rapporteure, et vote sur les crédits
- Dossier législatif - Garantir un accès respectueux à la nature
- Dossier législatif - Rendre prioritaires dans l’attribution des logements sociaux les proches aidants de personnes âgées de plus de 80 ans
- Dossier législatif - Proroger les délais de prescription des demandes d'indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires et à reconnaître leurs préjudices propres
- Dossier législatif - Abroger le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération
- Dossier législatif - Proposition de loi relative au versement des allocations familiales à l'aide sociale à l'enfance en cas de placement de l'enfant
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