52233 résultats trouvés
- Question écrite n° 45614 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 07/06/2022
- énergie et carburants - Intégration du fioul dans le plan de résilience - Intégration du fioul dans le plan de résilience
- Question écrite n° 45632 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 07/06/2022
- sécurité routière - Nécessité de simplification de récupération du permis A obtenu par équivalence - Nécessité de simplification de récupération du permis A obtenu par équivalence
- Question écrite n° 45627 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 07/06/2022
- professions et activités sociales - Inégalités engendrées par le Ségur de la santé - Inégalités engendrées par le Ségur de la santé
- Question écrite n° 45610 de Mme Myriane Houplain
- Date de dépôt : 07/06/2022
- décorations, insignes et emblèmes - Médaille de l'engagement face aux épidémies - Médaille de l'engagement face aux épidémies
- Question écrite n° 45634 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 07/06/2022
- sports - Sécurité des billets d'accès aux installations olympiques - Sécurité des billets d'accès aux installations olympiques
- Question écrite n° 45633 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 07/06/2022
- sports - Heurts lors de la finale de la Ligue des champions - Heurts lors de la finale de la Ligue des champions
- Question écrite n° 45611 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 07/06/2022
- eau et assainissement - Recouvrement des impayés de redevances d'assainissement - Recouvrement des impayés de redevances d'assainissement
- Question écrite n° 45631 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 07/06/2022
- sécurité des biens et des personnes - Piqûres dans les lieux festifs : il faut agir et vite ! - Piqûres dans les lieux festifs : il faut agir et vite !
- Question écrite n° 45604 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 07/06/2022
- administration - Dématérialisation des procédures administratives - Dématérialisation des procédures administratives
- Question écrite n° 45623 de Mme Valérie Oppelt
- Date de dépôt : 07/06/2022
- personnes handicapées - Inégalités liées au versement de l'AAH - Inégalités liées au versement de l'AAH
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