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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits :
  3. – de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
  4. – de la mission « Défense » :
  5. - Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
  6. - Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
  9. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
  10. - Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
  11. – de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2020
  1. – Audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 11/01/2021
  1. Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Désignation de rapporteurs de missions d'information
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (n° 2371) (Mme Nathalie Elimas, rapporteure)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 juin 2021
Date de séance : 30/06/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Clôture de la session ordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition, conjointe avec la Délégation aux Outre-Mer, de M. Bruno ARCADIPANE, Président d'Action Logement.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – Examen de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109) (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2018
  1. Discussion générale sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 05/10/2017
  1. Programme de travail pour la session 2017-2018 ;
  2. Nomination de rapporteurs ;
  3. Nomination d'un secrétaire.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition de M. Jean-Marc Oléron, sous-directeur de la 8ème sous-direction de la direction du budget