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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 09/02/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France, membres du collectif international des journalistes d'investigation (ICIJ)
  2. M. Damien Leloup, journaliste Le Monde
  3. M. Adrien Sénécat, journaliste Le Monde
  4. M. Jérémie Baruch, journaliste Le Monde
  5. M. Abdelhak El Idrissi, journaliste Le Monde
  6. M. Martin Untersinger, journaliste Le Monde
N° 292 annexe 10 - Rapport de M. Daniel Labaronne sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 06/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/01/2023
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace et du général de corps aérien, Jérôme Bellanger, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/04/2023
  1. Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
N° 1025 rapport - Rapport de M. Henri Alfandari sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen (n°1016).
Date de dépôt : 29/03/2023
Voir le dossier (L'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 09/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Besson, ancien Ministre chargé de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique (2010-2012).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence national de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
N° 1297 rapport - Rapport de M. Christophe Naegelen sur la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (1145).
Date de dépôt : 31/05/2023
Voir le dossier (Élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/07/2023
  1. Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse