Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

N° 4029 - Rapport de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique: Date de dépôt : 06/12/2011; Voir le dossier (Lutte contre la fracture numérique)
N° 3661 - Rapport d'information de MM. Philippe Folliot et Guy Chambefort déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les actions civilo-militaires: Date de dépôt : 12/07/2011; Voir le dossier (Actions civilo-militaires)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 6 octobre 2011: Date de séance : 06/10/2011
N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard et Mme Pascale Got déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le statut et la réglementation des habitats légers de loisirs: Date de dépôt : 29/09/2010; Voir le dossier (Statut et réglementation des habitats légers de loisirs)
N° 3811 tome V - Avis de M. Arnaud Richard sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3809 tome VI - Avis de M. Jean-Claude Viollet sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 1264 - Rapport de Mme Christiane Taubira sur la proposition de loi de Mme Christiane Taubira et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires (1258): Date de dépôt : 19/11/2008; Voir le dossier (Energie : reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires)
N° 1955 - Rapport de M. Philippe Vuilque sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (1896): Date de dépôt : 07/10/2009; Voir le dossier (Entreprises : rémunérations des dirigeants et des opérateurs de marché)
N° 1199 tome XIII - Avis de M. Gérard Cherpion sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127): Date de dépôt : 16/10/2008; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
N° 4189 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n°4065): Date de dépôt : 18/01/2012; Voir le dossier (Culture : exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle)