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N° 3367 tome II - Avis de M. Yves Fromion sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 1196 - Rapport d'information sur le mode de propulsion du second porte-avions (Mme Patricia Adam, M. Charles Cova, Mme Marguerite Lamour, M. Jérôme Rivière )
Date de dépôt : 05/11/2003
Voir le dossier (Mode de propulsion du second porte-avions (rapport d'information))
N° 2752 - Rapport d'information de Mme Françoise de Panafieu et M. Dominique Dord sur la mise en application de la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale
Date de dépôt : 13/12/2005
Voir le dossier (Application de la loi n° 2005-32)
N° 3367 tome IX - Avis de M. Jean Michel sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, de M. Alain Pichon, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes et de MM. Gérard Moreau et Gérard Ganser, conseillers maîtres, responsables respectivement des secteurs « justice » et « intérieur »
  2. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (n° 1896) (M. Philippe Vuilque, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice de l'Agence de la biomédecine et du Professeur Sadek Beloucif, président du Conseil d'orientation
  2. Audition du Docteur Axel Kahn, généticien, médecin, président de l'Université Paris V Descartes
  3. Table ronde sur les recherches sur l'embryon
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 24/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. M. Dominique Libault, directeur à la direction de la sécurité sociale au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
  3. M. Jean-Yves Grall, directeur général à la direction générale de la santé au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
  4. M. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et M. Dominique Maigne, directeur, M. François Bourdillon, président de la commission Prévention, éducation et promotion de la santé du Haut Conseil de la santé publique, chef du pôle Santé publique, évaluation, produits de santé du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, et M. Didier Jourdan, vice-président, et Mme Thanh Le Luong, directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation à la santé, et Mme Jocelyne Boudot, adjointe de la directrice générale
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 19/01/2011
  1. 2
  2. 18
  3. 33
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. Mme Évelyne Baillon-Javon, directrice du pôle Prévention et promotion de la santé de l'agence régionale de santé de l'Île-de-France, et M. Laurent Chambaud, directeur de la santé publique, Mme Marie-Sophie Desaulle, directrice générale de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire, et M. Christophe Duvaux, directeur général adjoint, chargé de la direction de la prévention et de la promotion de la santé, et Mme Zeina Mansour, directrice du comité régional d'éducation pour la santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
  3. M. Stéphane Lévêque, président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, et M. Patrick Negaret, directeur
  4. Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 16 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires
  3. Introduction de M. Claude Birraux
  4. Les mécanismes de défense en profondeur
  5. Avancées et recherches en matière de protection des réacteurs