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N° 3716 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares: Date de dépôt : 23/08/2011; Voir le dossier (Energie : enjeux des métaux stratégiques, le cas des terres rares)
N° 4350 - Rapport d'information de MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées: Date de dépôt : 14/02/2012; Voir le dossier (Sociétés militaires privées)
N° 1211 tome IV - Rapport de M. Hervé Féron sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n°1157): Date de dépôt : 23/10/2008; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2009)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012: Date de séance : 02/02/2012
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 février 2009: Date de séance : 18/02/2009
N° 2862 tome II - Avis de M. Yves Fromion sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 octobre 2010: Date de séance : 18/10/2010
N° 2820 - Rapport de M. Michel Voisin sur le projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n°1652): Date de dépôt : 28/09/2010; Voir le dossier (Défense : lutte contre la prolifération des armes de destruction massive)
N° 2862 tome VIII - Avis de M. Alain Moyne-Bressand sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2009: Date de séance : 11/06/2009